1er Janvier 2009
1er CM du 3 février 2009
(01-09) Compte rendu des délégations au Maire
(02-09) Motion de sauvegarde Service LA POSTE
(03-09) Délégations au Maire PRECISIONS dont constitution partie civile louage choses
(04-09) Convention Amis Ecluse PATY
(05-09) Convention Asso° Sport pour tous Atelier PIED
(06-09) Convention ARPE pour assistance technique STEP
(07-09) Modification et actualisation du tableau des effectifs OFFICIEL
(08-09) Plan de relance de l'Economie, Engagement de la Commune Investissement
(09-09) Imputation de biens meubles en investissement
(10-09) Subvention exceptionnelle CONFRERIE DE LA FIGUE
(11-09) Souscription d'un crédit de trésorerie
(12-09) Demande de subvention ETAT et CR PACA pour intempéries
(13-09) Demande de subvention Stade de Football
(14-09) Demande de subvention Agence de l'eau plan de gestion des espaces verts
(15-09) Demande de subvention DGE 2009
(16-09) Modification et récapitulatif des tarifs 2009 d'occupation du domaine public
(17-09) Bons de naissance Caisse d'Epargne
2ème CM du 17 Mars 2009
(18-09) Compte rendu des délégations au Maire
(19-09) Approbation nouveaux Statuts SIBSOMV
(20-09) Adhésion Syndicat préfiguration PNR Ventoux
(21-09) Convention d'objectifs Les Olivades CLSH
(22-09) Convention d'objectifs Office de Tourisme
(23-09) Contractualisation avec le Conseil Général
(24-09) Marché Public Maîtrise d'oeuvre Eglise St Maurice
(25-09) Avenant au Marché Public Maîtrise d'oeuvre ancienne mairie MSP MODIF
(26-09) Groupement de Commande Logiciel Marchés publics
(27-09) Attribution de la DSP du Camping Municipal
(28-09) Liste des Marchés passés en 2008
(29-09) Modification et actualisation du tableau des effectifs (Officieux)
(29-09) Modification et actualisation du tableau des effectifs OFFICIEL
(30-09) Convention Mise à disposition d'un Agent au SDIS
(31-09) Plan de relance de l'Economie Engagement de la Commune Investissement II
(32-09) Imputation de biens meubles en investissement
(33-09) Relèvement des vacations de Police Municipale
(34-09) CA, CDG 2008 et affectation résultats du Budget Principal
(35-09) Budget Primitif 2009 du Budget Principal
(36-09) CA, CDG 2008 et affectation résultats du Budget EAU
(37-09) Budget Primitif 2009 du Budget Annexe EAU
(38-09) CA, CDG 2008 et affectation résultats du Budget ASSAINSSEMENT
(39-09) Budget Primitif 2009 du Budget Annexe ASSAINISSEMENT
(40-09) CA, CDG 2008 et affectation résultats du Budget SPANC
(41-09) Budget Primitif 2009 du Budget Annexe SPANC
(42-09) CA, CDG 2008 et affectation résultats du Budget CAMPING
(43-09) Budget Primitif 2009 du Camping Municipal
(44-09) Fixation des taux de fiscalité locale 2009
(45-09) Subventions de fonctionnement aux associations 2009
(46-09) Subventions associations TIAN 2008 sur 2009
(47-09) Subvention exceptionnelle Office de Tourisme
(48-09) Souscription d'un crédit de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne
(49-09) Modification et récapitulatif des tarifs d'occupation du domaine public
(50-09) Demande de subvention Bibliothèque du Beffroi (Mobilier)
(51-09) Demande de subvention FDIE Sentier des Bories
(52-09) Demande de subvention DGE 2009 Amendes Police (MODIF)
(53-09) Demande de subvention Travaux Eglise
(54-09) Demande de subvention pour test à la fumée
(55-09) Acquisition d'un bâtiment en centre-village (ABATE) et demande de subventions
(56-09) Demande de subvention pour rénovation réseau d'arrosage gravitaire DEF
(57-09) Convention d'accompagnement avec le CAUE pour rénovation centre village
(58-09) Révision générale du POS en PLU
3ème CM du 2 Juin 2009
(59-09) Compte rendu des délégations au Maire
(60-09) Dématérialisation des actes
(61-09) Rapport sur l'Eau et l'Assainissement 2009 pour 2008
(62-09) Motion de soutien Papeteries de Malaucène
(63-09) Avenant de prolongation veille foncière Convention EPFR
(64-09) Mise en place Paiement en ligne Factures Eau Assainissement
(65-09) Modification du tableau des effectifs
(66-09) Ajustement du Régime indemnitaire Police Municipale
(67-09) Autorisation paiement acomptes Avocat
(68-09) Décision Modificative n°1-2009 Budget Principal
(69-09) Décision Modificative n°1-2009 Budget Annexe de l'EAU
(70-09) Décision Modificative n°1-2009 Budget Annexe de l'ASSAINISSEMENT
(71-09) Décision Modificative n°1-2009 Budget Annexe du SPANC
(72-09) Contractualisation CG 84 taux de reversement à la CoVe
(73-09) Subvention exceptionnelle Chorale MELODIE
(74-09) Subventions exceptionnelles Bibliothèque du Beffroi
(75-09) Subvention annuelle Office de Tourisme
(76-09) Taxe sur les emplacements publicitaires
(77-09) Création et récapitulatif des tarifs d'occupation du domaine public
(78-09) Demande de DDR pour Maison des Services Publics
(79-09) Demande de subventions Bibliothèque
(80-09) Cession gratuite VALDENAIRE
(81-09) Cession gratuite GRETER
(82-09) Révision simplifiée POS Ateliers Techniques
(83-09) Droit de préemption urbain sur les Commerces
4ème CM du 7 Juillet 2009
(84-09) Compte rendu des délégations au Maire
(85-09) Délégations du CM au Maire (modification n°2)
(86-09) Modification des statuts du SMAEMV
(87-09) Approbation DCE Mise hors d'eau Eglise
(88-09) Convention avec CG 84 Redimensionnement Pluvial RD 55
(89-09) Mise en place d'un Espace Naturel Sensible
(90-09) Modification du tableau des effectifs
(91-09) Inscription des crédits budgétaires pour le recrutement d'un collaborateur de cabinet MODIF
(92-09) Recrutement d'agents saisonniers 2009 n°2
(93-09) Subvention exceptionnelle Bibliothèque du Beffroi (Solde)
(94-09) Acquisition de parcelles Rue des Moulins
(95-09) Demande de subvention FDIE Sentier des Bories
(96-09) Annulation Demande de subvention Rénovation Réseau d'arrosage du réseau gravitaire
(97-09) Révision simplifiée zone CENTRE AQUATIQUE
(97-09) Révision simplifiée zone CENTRE AQUATIQUE MODIF
(98-09) Cession de terrains à la CoVe CENTRE AQUATIQUE
(99-09) Echange de terrains avec Mme Kaiser (rectificatif)
(100-09) Institution du Droit de Préemption Urbain
(101-09) Convention Asso° Sport pour tous Atelier PIED
5ème CM du 11 août 2009
(102-09) Révision simplifiée POS locaux techniques
6ème CM du 6 octobre 2009
(103-09) Compte rendu des délégations au Maire
(104-09) Motion de soutien aux Départements
(105-09) Compte rendu d'activité et CA 2008 du SIBSMV
(106-09) Changement des statuts du SMAEMV
(107-09) Retrait de Sarrians du SMRV pour la compétence SPANC
(108-09) Approbation des marchés de travaux de mise hors d'eau de l'Eglise
(109-09) Convention de financement avec le SMAEMV pour la mise hors d'eau de l'Eglise
(110-09) Avenant n°2 Marché de maîtrise d'oeuvre Maison des Services et de l'Emploi
(111-09) Lancement DSP Fourrière automobile
(112-09) Avenant au Contrat de Concession de distribution publique de gaz
(113-09) Convention d'intervention foncière SAFER PACA - CoVe sur Caromb
(114-09) Modification du tableau des effectifs
(115-09) Remboursement des frais de déplacement des élus
(116-09) Décision Modificative n°2-2009 Budget Annexe de l'ASSAINISSEMENT
(117-09) Subvention exceptionnelle à l'Avenir Bouliste
(118-09) Subvention exceptionnelle aux Vieux Crampons
(119-09) Subvention exceptionnelle à l'OTSI
(120-09) Subvention exceptionnelle Plant de Vigne Montmartre 2009
(121-09) Avances sur subventions associations 2010
(122-09) Approbation transfert de charges CoVe Marché Horticole
(123-09) Subvention d'équilibre 2009 au CCAS
(124-09) Contractualisation Conseil Général Affectation 2009-2011
(125-09) Maison des Services et de l'Emploi - Demande de subventions Plan de Financement 2009
(126-09) Opération restructuration du centre village - demande de subventions
(127-09) Soumission de parcelles du Paty au régime forestier
(128-09) Actualisation du Droit de Préemption Urbain
(129-09) Actualisation du Droit de Préemption Urbain Renforcé
(130-09) Subvention exceptionnelle Club Amitié
