Délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022

Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°1 à la délibération n°1 du 10 juin 2021 Télécharger, pdf, 2mo

Délibération 2 - Gestion en régie d'un service public - création de l'agence postale communale Télécharger, pdf, 104ko

Délibération 3 - Création d'un emploi permanent suite à un accroissement temporaire d'activité Télécharger, pdf, 96ko

Délibération 4 - Attribution de cartes-cadeaux aux agents municipaux Télécharger, pdf, 110ko

Délibération 5 - Campagne de recensement de la population 2023 - recrutement et rémunération des agents recenseurs - nomination du coordonnateur communal et de ses suppléants Télécharger, pdf, 175ko

Délibération 6 - Remboursement de frais aux élus Télécharger, pdf, 176ko

Délibération 7 - Désignation de l'autorité d'homologation de sécurité des systèmes d'information pour la ville de Caromb et création de la commission d'homologation de sécurité des systèmes Télécharger, pdf, 201ko

Délibération 8 - Fonds de concours voirie par la Cove -Année 2022 - versement et affectation Télécharger, pdf, 143ko

Délibération 9 - Attribution à l'association les Arts Ô Soleil - Année 2022 Télécharger, pdf, 94ko

Délibération 10 - Cession de la parcelle A n°1905 Pied Mont du Bouquier Télécharger, pdf, 324ko

Délibération 11 - Cession de la parcelle F n°1540 rue du Couvent Télécharger, pdf, 474ko

Délibération 12 - Club jeunes de Caromb - Convention triennale communa de Caromb - Direction des services départementaux de l'éducation de Vaucluse - 2022-2025 Télécharger, pdf, 334ko

Délibération 13 - Convention territoriale globale (CTG) Commune de Caromb -CAF de Vaucluse - MSA - COVE - 2020-2024 Télécharger, pdf, 332ko

Délibération 14 - Convention commune de Caromb - COVE relative à la prise en charge financière des maitre-nageurs sauveteurs de la commune de Caromb 2022-2025 Télécharger, pdf, 257ko

Délibération 15 - Adhésion de la commune de Caromb à l'Association des communes forestières de Vaucluse - Année 2022 Télécharger, pdf, 123ko

Délibération 16 - Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Vaucluse (CAUE) - Rapport d'activité - Année 2021 Télécharger, pdf, 3mo

Délibérations du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022

Délibération 1 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et l'Engagement Professionnel (RIFSEEP), pdf, 1013ko

Délibération 2 - Modification du régime indemnitaire de la filière Police Municipale, pdf, 242ko

Délibération 3 - Instauration de la prime de responsabilité à certains emplois Administratifs de Direction, pdf, 140ko

Délibération 4 - Délibération fixant le régime des astreintes et des permanences au sein de la Commune de Caromb, pdf, 251ko

Délibération 5 - Instauration de l'indemnité versée aux personnels de l'Éducation Nationale pour les études surveillées à l'école élémentaire de Caromb, pdf, 176ko

Délibération 6 - Instauration de l'indemnité pour l'utilisation d'une langue étrangère (2ème groupe), pdf, 159ko

Délibération 7 - Instauration de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (I.F.C.E), pdf, 184ko

Délibération 8 - Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement, pdf, 150ko

Délibération 9 - Délibération portant création de deux emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique, pdf, 119ko

Délibération 10 - Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales - Choix de la Commune de Caromb, pdf, 137ko

Délibération 11 - Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage Commune de Caromb / CAUE de Vaucluse - Suivi et mise en oeuvre du plan de gestion de l'ENS des Collines du Lac du Paty - Année 2022, pdf, 337ko

Délibération 12 - Cession de l'immeuble situé 222, Cours de la République - Parcelle F267 - Modification de la délibération n° CM20-05/13, pdf, 120ko

Délibération 13 - Projet de création d'équipement sportifs publics de proximité parc Paul Sauvan - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/12, pdf, 195ko

Délibération 14 - Projet de création du Chemin du Grand Tour des Collines du Paty et ses aménagements - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/13, pdf, 239ko

Délibération 15 - Convention Commune de Caromb / Université Populaire Ventoux (UPV) relative à la mise à disposition de terrains pour la conduite d'oliveraies sur le domaine Communal - 2022/2027, pdf, 943ko

Délibération 16 - Médiathèque Irénée Agard - Autorisation et modalités du désherbage, pdf, 137ko

Délibération 17 - Programmation culturelle Municipale - Fixation des tarifs, pdf, 127ko

Délibération 18 - Tarifs des services Municipaux - Modification, pdf, 623ko

Délibération 19 - Adhésion de la Ville de Caromb à la Fondation du Patrimoine - Année 2022, pdf, 103ko

Délibération 20 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDG84) - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 769ko

Délibération 21 - Office de Tourisme Intercommunal SPL Ventoux-Provence - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 4mo

Délibération 22 - GRDF - Activité concessionnaire présentation du rapport d'activité 2021, pdf, 600ko