Délibérations du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022

Délibération 1 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et l'Engagement Professionnel (RIFSEEP), pdf, 1013ko

Délibération 2 - Modification du régime indemnitaire de la filière Police Municipale, pdf, 242ko

Délibération 3 - Instauration de la prime de responsabilité à certains emplois Administratifs de Direction, pdf, 140ko

Délibération 4 - Délibération fixant le régime des astreintes et des permanences au sein de la Commune de Caromb, pdf, 251ko

Délibération 5 - Instauration de l'indemnité versée aux personnels de l'Éducation Nationale pour les études surveillées à l'école élémentaire de Caromb, pdf, 176ko

Délibération 6 - Instauration de l'indemnité pour l'utilisation d'une langue étrangère (2ème groupe), pdf, 159ko

Délibération 7 - Instauration de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (I.F.C.E), pdf, 184ko

Délibération 8 - Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement, pdf, 150ko

Délibération 9 - Délibération portant création de deux emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique, pdf, 119ko

Délibération 10 - Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales - Choix de la Commune de Caromb, pdf, 137ko

Délibération 11 - Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage Commune de Caromb / CAUE de Vaucluse - Suivi et mise en oeuvre du plan de gestion de l'ENS des Collines du Lac du Paty - Année 2022, pdf, 337ko

Délibération 12 - Cession de l'immeuble situé 222, Cours de la République - Parcelle F267 - Modification de la délibération n° CM20-05/13, pdf, 120ko

Délibération 13 - Projet de création d'équipement sportifs publics de proximité parc Paul Sauvan - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/12, pdf, 195ko

Délibération 14 - Projet de création du Chemin du Grand Tour des Collines du Paty et ses aménagements - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/13, pdf, 239ko

Délibération 15 - Convention Commune de Caromb / Université Populaire Ventoux (UPV) relative à la mise à disposition de terrains pour la conduite d'oliveraies sur le domaine Communal - 2022/2027, pdf, 943ko

Délibération 16 - Médiathèque Irénée Agard - Autorisation et modalités du désherbage, pdf, 137ko

Délibération 17 - Programmation culturelle Municipale - Fixation des tarifs, pdf, 127ko

Délibération 18 - Tarifs des services Municipaux - Modification, pdf, 623ko

Délibération 19 - Adhésion de la Ville de Caromb à la Fondation du Patrimoine - Année 2022, pdf, 103ko

Délibération 20 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDG84) - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 769ko

Délibération 21 - Office de Tourisme Intercommunal SPL Ventoux-Provence - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 4mo

Délibération 22 - GRDF - Activité concessionnaire présentation du rapport d'activité 2021, pdf, 600ko