Délibérations du Conseil Municipal du mardi 26 mars 2024
Délibération 1 - État récapitulatif des Indemnités des élu(e)s du Conseil Municipal de la Ville de Caromb
Délibération 2 - Budget Annexe de l'Eau au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2023 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC de Monteux
Délibération 3 - Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Compte Administratif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe
Délibération 4 - Budget Annexe de l'Eau - Bugdet Primitif 2024 au Nom et pour le Compte de la CoVe
Délibération 6 - Budget Annexe de l'Assaissinement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte Adminitratif 2023
Délibération 7 - Budget Annexe de l'Assaissinement Collectif et non Collectif - Budget Primitif 2024 au Nom et pour le Compte de la CoVe
Délibération 8 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte de Gestion 2023 de l'Inspecteur des Fnances Publiques du SGC de Monteux
Délibération 9 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte Administratif 2023
Délibération 10 - Bilan des Cessions et Acquisitions opérées en 2023
Délibération 11 - Budget Principal de la Ville - Affectation des Résultats de l'Exercice 2023
Délibération 12 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2024 - Vote des Taux
Délibération 13 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2024
Délibération 14 - Attribution de Subventions aux Associations - Année 2024
Délibération 15 - Adhésion à l'agence technique départementale Vaucluse-Ingénierie
Délibération 16 - Contrat Vaucluse-Ambition 2023-2025
Délibération 17 - Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Poste en accueil mixte mairie-Poste - Avenant n°1
Délibération 18 - Réaménagement de la mairie de Caromb pour l'accueil des bureaux de la Brigade Mobile de Gendarmerie - Modalités de Financement
Délibération 20 - Extension de la vidéoprotection - Modalités de Financement
Délibération 21 - Cession de la parcelle F N°1552 - Le Village
Délibération 22 - Convention de servitude Enedis
Délibération 23 - Illuminations de fin d'année - Contrat Commune de Caromb/ Blachère Illuminations
Délibération 24 - Fête de la Figue - Dimanche 7 Juillet 2024
Délibération 25 - Bail de droit de pêche - Lac du Paty
Délibération 26 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Caromb à l'Association des Maires de France (AMF) et à l'Association des Maires de Vaucluse (AMV84) - Année 2024
Délibération 27 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Maires Ruraux de Vaucluse (AMR84) - Année 2024
Délibération 28 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Communes Forestières de Vaucluse - Année 2024
Délibérations du Conseil Municipal du mardi 30 janvier 2024
Délibération 1 - Rapport Social Unique 2022 - Présentation
Délibération 2 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération 3 - Dispositif de Gestion des Temps de Travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°4 à la délibération n°1 du 10 juin 2021
Délibération 4 - Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers - Année 2024
Délibération 8 - Admission en non-valeur - Budget de la Ville 2024
Délibération 9 - Solde Fonds de Concours Voirie versé par la Cove - Convention 2021-2022 - Versement et Affectation
Délibération 10 - Tarifs des Services Municipaux - Modification
Délibération 11 - Délimitation des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAPER)
Délibération 12 - Dénomination de voie - Impasse des Chasselas
Délibération 13 - Fête de la Figue - Dimanche 7 Juillet 2024
Délibération 14 - Programmation Culturelle Municipale 2024 - Fixation des Tarifs
Délibération 15 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb au Groupement des Oléiculteurs de Vaucluse - Année 2024
Délibération 17 - Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale - Modification de la délibération n°2023-CM-28/06-16
Délibérations du Conseil Municipal du mardi 5 décembre 2023
Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°3 à la délibération n°1 du 10 juin 2021
Délibération 2 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel
Délibération 3 - Budget principal de la commune - Décision modificative n°2
Délibération 4 - Programmation culturelle municipale 2024 - Fixation des tarifs
Délibération 5 - Rénovation de l'éclairage public de la commune - Commune de CAromb / Syndicat d'Énergie Vauclusien - Convention de financement
Délibération 6 - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDID) - Avis de la commune de Caromb
Délibération 7 - Dotation "Biodiversité et Aménités Rurales" - Participation des communes bénéficiaires d'actions portées par le Parc
Délibération 8 - Régie de l'assainissement collectif - Modification des tarifs
Délibération 10 - Signature du Contrat de Canal n°2 de Carpentras - Période 2022/2027 / Voir les documents définitifs du contrat de canal n°2 ICI
Délibération 11 - Constitution de servitude - Domaine Pieblanc/Commune de Caromb
Délibération 12 - Dénomination de voie - Promenade Maryan Wisniewski
Délibération 13 - Convention SDIS/Ville de Caromb - Disponibilité des Sapeurs-Pompiers volontaires
Délibération 14 - Travaux de démolition/reconstruction du mur de soutènement du parking de la Payanne - Marché de maîtrise d'œuvre
Délibération 15 - Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Présentation
Délibération 16 - Site dérogatoire du Paty - Bilan de la saison 2023
Délibération 17 - Convention de mise à disposition partielle du service voirie de la CoVe auprès de la Commune de Caromb - Année 2023/2024
Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 4 octobre 2023
Délibération 1 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération 2 - Modification de l’Organigramme de la Collectivité
Délibération 4 - Attribution de cartes-cadeaux aux agents municipaux
Délibération 5 - Admission en non-valeur - Budget de la Ville 2023
Délibération 6 - Demande de garantie d’emprunt - Résidence « Domaine de Crochan » - Opération d’acquisition en VEFA de 12 logements collectifs par Grand Delta Habitat
Délibération 7 - Tarifs du Service Public d’Adduction en Eau Potable
Délibération 8 - Tarifs du Service Public d’Assainissement Collectif et non collectif
Délibération 9 - Tarifs des Services municipaux - Modification
Délibération 10 - Aménagement de la Voirie du nouveau Quartier de Crochan - Modalités de Financement - Modification de la délibération n°07 du 15 mars 2023
Délibération 11 - Division en Volume - Rue de la Placette
Délibération 12 - Constitution de servitude au profit de Ribaud - Consorts Pécourt / Commune de Caromb
Délibération 13 - Modification des Statuts du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
Délibération 14 - Convention de Réservation de Logements Locatifs Sociaux - Grand Delta Habitat
Délibération 15 - Convention d’Objectifs et de Financement – Commune de Caromb/ CAF de Vaucluse - Avenants Bonus Territoire CTG
Délibération 16 - Restaurant Scolaire - Adoption du Règlement et de la Charte du Savoir-Vivre et du Respect Mutuel
Délibération 17 - Dispositif d’aide en faveur du Maroc - Attribution d’une subvention à la Fondation de France - Solidarité Maroc
Délibération 18 - Attribution de Subvention à l’Avenir Bouliste Carombais - Année 2023
Délibération 19 - Marché de Maîtrise d’œuvre pour le Confortement du Barrage du Paty - Attribution du Marché
Délibération 20 - Programmation Culturelle Municipale
Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 28 juin 2023
Délibération 1 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel - Télécharger, pdf, 190ko
Délibération 2 - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse - Télécharger, pdf, 187ko
Délibération 3 - Adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place per le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux des élus - Télécharger, pdf, 196ko
Délibération 4 - Budget Annexe de l’Eau au nom et pour le compte de la Cove - Décision Modificative n°1 - Télécharger, pdf, 174ko
Délibération 5 - Budget Principal de la commune – Décision Modificative n°1 - Télécharger, pdf, 192ko
Délibération 6 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 – Annulation et Remplacement de la Délibération n°2023-CM 15/03-06 du 15 mars 2023 - Télécharger, pdf, 201ko
Délibération 7 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 - Télécharger, pdf, 180ko
Délibération 8 - Acceptation d’un don en capital - Télécharger, pdf, 184ko
Délibération 9 - Commune de Caromb/CAUE de Vaucluse – Convention de Mission d’Accompagnement – Aide à la programmation de l’ancien couvent des ursulines en espace culturel - Télécharger, pdf, 201ko
Délibération 10 - Fonds de concours versé par la Cove – Année 2023 – Versement et Affectation - Télécharger, pdf, 147ko
Délibération 11 - Convention Cove/Commune de Caromb relative au traitement des dérogations scolaires - Télécharger, pdf, 239ko
Délibération 12 - Commune de Caromb/ La Cove - Adhésion à la Convention Constitutive d’un groupement permanent de commandes – Fournitures, services et travaux relatifs aux techniques de l’information et de la communication - Télécharger, pdf, 407ko
Délibération 13 - Adoption du Règlement du service des eaux valant contrat d’engagement entre la commune de Caromb et l’abonné - Télécharger, pdf, 216ko
Délibération 14 - Adoption du Règlement du service de l’assainissement collectif valant contrat d’engagement entre la commune de Caromb et l’abonné - Télécharger, pdf, 107ko
Délibération 15 - Adoption du Règlement du SPANC - Service Public d’Assainissement non Collectif - Télécharger, pdf, 1.51mo
Délibération 16 - Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale – Adoption de la charte d’engagement - Télécharger, pdf, 111ko
Délibération 17 - Convention de servitudes et de mise à disposition – ENEDIS/Commune de Caromb - Télécharger, pdf, 619ko
Délibération 18 - Réduction de l’emprise de l’Emplacement Réservé ER n°18 - Télécharger, pdf, 212ko
Délibération 19 - Division en volume – Portail du Rieu - Télécharger, pdf, 243ko
Délibération 20 - GRDF – Activité Concessionnaire – Présentation du Rapport d’Activité 2022 - Télécharger, pdf, 153ko
Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023
Délibération 1 - État récapitulatif des indemnités des élu(e)s du Conseil Municipal de la Ville de Caromb - Télécharger, pdf, 410ko
Délibération 2 - Budget Annexe de l'eau au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 644ko
Délibération 3 - Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Compte Administratif 2022 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 868ko
Délibération 4 - Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 420ko
Délibération 5 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publique du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 227ko
Délibération 6 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte Administratif 2022 - Télécharger, pdf, 109ko
Délibération 7 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif - Budget Primitif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 97ko
Délibération 8 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 92ko
Délibération 9 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte Administratif 2022 - Télécharger, pdf, 527ko
Délibération 10 - Bilan des Cessions et Acquisitions opérées en 2022 - Télécharger, pdf, 589ko
Délibération 11 - Budget Principal de la Ville - Affectation des Résultats de l'Exercice 2022 - Télécharger, pdf, 1.55mo
Délibération 12 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2023 - Vote des Taux - Télécharger, pdf, 105ko
Délibération 13 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2023 - Télécharger, pdf, 102ko
Délibération 14 - Attribution des Subventions aux Associations - Année 2023 - Télécharger, pdf, 116ko
Délibération 15 - Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune - Télécharger, pdf, 118ko
Délibération 16 - Rénovation du Chemin de Leuze - Participation Financière de certains usagers - Télécharger, pdf, 124ko
Délibération 17 - Présentation du rapport annuel d'activité du concessionnaire dans le cadre de la concession du Service Public de gestion et d'exploitation de la fourrière automobile - Exercice 2022 - Télécharger, pdf, 160ko
Délibération 18 - Projet de création d'équipement sportif publics de proximité - Parc Paul Sauvan - Modalités de financement - Modification de la délibération n°12 du 10 février 2022 - Télécharger, pdf, 521ko
Délibération 19 - Sécurisation du stationnement vélo pour l'accès aux établissements recevant du public - Bâtiment de la mairie de Caromb - Demande d'aide - Télécharger, pdf, 4.02mo
Délibération 20 - Convention Commune de Caromb / Tennis Club de Caromb relative à la mise à disposition d'équipements sportifs - Télécharger, pdf, 365ko
Délibération 21 - Convention Commune de Caromb / Sporting Club Carombais relative à la mise à disposition d'équipements sportifs - Télécharger, pdf, 119ko
Délibération 22 - Convention Commune de Caromb / Association Récré'Ac relative à la mise à disposition d'équipements sportifs publics de proximité - Télécharger, pdf, 187ko
Délibération 23 - Révision des tarifs municipaux - Télécharger, pdf, 100ko
Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 15 mars 2023
Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb – Modificatif n°2 à la délibération n°1 du 10 Juin 2021 - Télécharger, pdf, 379ko
Délibération 2 - Délibération fixant le régime des astreintes au sein de la commune de Caromb – Annulation de la délibération n°4 du 11 juillet 2022 - Télécharger, pdf, 112ko
Délibération 3 - Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers – Année 2023 - Télécharger, pdf, 1.42mo
Délibération 4 - Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique - Télécharger, pdf, 219ko
Délibération 5 - Rapport Social Unique 2021 - Présentation - Télécharger, pdf, 269ko
Délibération 6 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 - Télécharger, pdf, 170ko
Délibération 7 - Aménagement de la voirie du nouveau Quartier de Crochan – Modalités de Financement - Télécharger, pdf, 336ko
Délibération 8 - Ecole Elémentaire – Création d’un bloc sanitaires accessible, rénovation thermique d’une classe et sécurisation de l’établissement – Modalités de Financement - Télécharger, pdf, 2.52mo
Délibération 9 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Poste en accueil mixte Mairie-Poste – Attribution du marché - Télécharger, pdf, 126ko
Délibération 10 - Archivage numérique – Avenant à la convention de service commun de l’innovation numérique du territoire avec la Cove - Télécharger, pdf, 128ko
Délibération 11 - Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles CCFF sur des communes limitrophes avec la mise à disposition des bénévoles et du matériel des Comités Communaux Feux de Forêt de ces communes dans le cadre de leurs missions - Télécharger, pdf, 3.54mo
Délibération 12 - Service de restauration scolaire – Adhésion aux services d’affiliation globalisée de l’offre Agap’professionnel - Télécharger, pdf, 117ko
Délibération 13 - Programmation culturelle municipale – Fixation des tarifs - Télécharger, pdf, 244ko
Délibération 14 - Dispositif d’aide en faveur de la Turquie et la Syrie – Attribution d’une subvention à la Fondation de France – Solidarité Turquie-Syrie - Télécharger, pdf, 113ko
Délibération 15 - Dénomination de voie – Lotissement Le Clos des Vignes – Chemin du Ploutas - Télécharger, pdf, 1.13mo
Délibération 16 - Renouvellement de l’adhésion de la ville de Caromb à l’Association des Maires Ruraux de Vaucluse (AMR84) – Année 2023 - Télécharger, pdf, 1.28mo
Délibération 17 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb au groupement des oléiculteurs de Vaucluse – Année 2023 - Télécharger, pdf, 2.24mo
Délibération 18 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb à l’Association des Communes Forestières de Vaucluse – Année 2023 - Télécharger, pdf, 883ko
Délibérations du Conseil Municipal du lundi 19 décembre 2022
Délibération 1 - Budget annexe de l'eau 2023 au nom et pour le compte de la CoVe - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif Télécharger, pdf, 304ko
Délibération 2 - Budget annexe de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif 2023 au nom et pour. le compte de la CoVe - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif Télécharger, pdf, 251ko
Délibération 3 - Admission en non-valeur - Budget de la ville 2022 Télécharger, pdf, 176ko
Délibération 4 - Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires Télécharger, pdf, 110ko
Délibération 5 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel Télécharger, pdf, 117ko
Délibération 6 - Rétrocession d'une concession funéraire - Concession Germain n°2-D-0002 Télécharger, pdf, 304ko
Délibération 7 - Orgue - Église Saint-Maurice - Travaux de restauration - Demandes de subventions Télécharger, pdf, 1.89mo
Délibération 8 - Rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif établis par la ville de Caromb au nom et pour le compte de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) - Exercice 2021 Télécharger, pdf, 160ko
Délibération 9 - EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux - Rapport d'activité - Année 2021 Télécharger, pdf, 193ko
Délibération 10 - Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin - La CoVe - Rapport d'activité 2021 Télécharger, pdf, 500ko
Délibération 11 - Désignation du correspondant incendie et secours de la commune de Caromb Télécharger, pdf, 142ko
Délibération 12 - Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2020-2022 -Avenant n°1 Télécharger, pdf, 1.00mo
Délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022
Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°1 à la délibération n°1 du 10 juin 2021 Télécharger, pdf, 385ko
Délibération 2 - Gestion en régie d'un service public - création de l'agence postale communale Télécharger, pdf, 0.94mo
Délibération 3 - Création d'un emploi permanent suite à un accroissement temporaire d'activité Télécharger, pdf, 1.01mo
Délibération 4 - Attribution de cartes-cadeaux aux agents municipaux Télécharger, pdf, 720ko
Délibération 5 - Campagne de recensement de la population 2023 - recrutement et rémunération des agents recenseurs - nomination du coordonnateur communal et de ses suppléants Télécharger, pdf, 273ko
Délibération 6 - Remboursement de frais aux élus Télécharger, pdf, 92ko
Délibération 7 - Désignation de l'autorité d'homologation de sécurité des systèmes d'information pour la ville de Caromb et création de la commission d'homologation de sécurité des systèmes Télécharger, pdf, 95ko
Délibération 8 - Fonds de concours voirie par la Cove -Année 2022 - versement et affectation Télécharger, pdf, 136ko
Délibération 9 - Attribution à l'association les Arts Ô Soleil - Année 2022 Télécharger, pdf, 106ko
Délibération 10 - Cession de la parcelle A n°1905 Pied Mont du Bouquier Télécharger, pdf, 179ko
Délibération 11 - Cession de la parcelle F n°1540 rue du Couvent Télécharger, pdf, 798ko
Délibération 12 - Club jeunes de Caromb - Convention triennale communa de Caromb - Direction des services départementaux de l'éducation de Vaucluse - 2022-2025 Télécharger, pdf, 310ko
Délibération 13 - Convention territoriale globale (CTG) Commune de Caromb -CAF de Vaucluse - MSA - COVE - 2020-2024 Télécharger, pdf, 134ko
Délibération 14 - Convention commune de Caromb - COVE relative à la prise en charge financière des maitre-nageurs sauveteurs de la commune de Caromb 2022-2025 Télécharger, pdf, 135ko
Délibération 15 - Adhésion de la commune de Caromb à l'Association des communes forestières de Vaucluse - Année 2022 Télécharger, pdf, 153ko
Délibération 16 - Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Vaucluse (CAUE) - Rapport d'activité - Année 2021 Télécharger, pdf, 103ko
Délibérations du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022
Délibération 2 - Modification du régime indemnitaire de la filière Police Municipale, pdf, 318ko
Délibération 8 - Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement, pdf, 1.44mo
Délibération 16 - Médiathèque Irénée Agard - Autorisation et modalités du désherbage, pdf, 127ko
Délibération 17 - Programmation culturelle Municipale - Fixation des tarifs, pdf, 100ko
Délibération 18 - Tarifs des services Municipaux - Modification, pdf, 108ko