Décisions

Décisions 2024

Décision 2024DDGS001 - Affaire commune de Caromb - Désignation d'un avocat
Décision 2024DDGS002 - Contrat commune - Cosoluce - Abonnement aux prociciels de la gamme Coloris
Décision 2024DDGS003 - Réhabilitation de la poste-mairie - Coordination sécurité et protection de la santé
Décision 2024DDGS004 - Travaux de modernisation et remise en état de la station d'épuration - Désignation du prestataire
Décision 2024DDGS005 - Reconnaissance des réseaux - Doublement du réservoir haut service
Décision 2024DDGS006 - Restructuration de l'école élémentaire - Désignation d'un économiste de la construction
Décision 2024DDGS007 - Commune de Caromb - Désignation d'un avocat
Décision 2024DDGS008 - Mission de réalisation d'un permis de construire d'un abri des chasseurs
Décision 2024DDGS009 - Cession de gré à gré d'une balayeuse municipale
Décision 2024DDGS010 - Marché de maîtrise d'œuvre (MOE) relatif aux travaux de démolition / Reconstruction du mur de soutenement du parking de la Payanne, désignation de l'attributaire
Décision 2024DDGS011 - Contrat la Poste / Commune de Caromb - Prestation mailing "nouveaux voisins"
Décision 2024DDGS012 - Contrat SPACL / Commune de Caromb - Ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique
Décision 2024DDGS013 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'accompagnement dans la réalisation d'aménagement rue des Anciens Lavoirs
Décision 2024DDGS014 - Avenant de régularisation du marché d'assurance de la flotte automobile de la commune de Caromb
Décision 2024DPM015 - Prestations de sécurité - Sarl Suriveil - Année 2024
Décision 2024DPM016 - Prestations de sécurité - Groupe Sécuriforce - Année 2024
Décision 2024DDGS017 - Restructuration de l'école élémentaire - Mission G1 PGC - Étude géotechnique préalable aux travaux - Société Abesol
Décision 2024DDGS018 - Restructuration de l'école élémentaire - Repérage amiante travaux - Société Observam
Décision 2024DDGS019 - Affaire association Lei Pescadou dou Paty / Commune de Caromb - Désignation d'un avocat
Décision 2024DDGS020 - Mission d'accompagnement pour l'étude capacitaire d'un projet de maison médicale - Désignation du prestataire
Décision 2024DDGS021 - Commune de Caromb / Association AS Tennis Club Carombais relative à la mise à disposition du minibus municipal - Mercredi 1^er mai 2024
Décision 2024DDGS022 - Budget principal de la ville - Contractualisation d'une ligne de trésorerie interactive
Décision 2024DDGS023 - Budget principal de la ville - Réalisation d'un emprunt

Décisions 2023

Décision 2023DDGS001 - Diagnostics relatifs au projet de réhabilitation de la poste-mairie
Décision 2023DDGS002 - Commune de Caromb - Désignation d'un huissier de justice
Décision 2023DDGS003 - Convention de partenariat ville de Caromb - Banjean - Boileau - ADPLG - DRAC PACA - résidence d'artistes été 2023
Décision 2023DDGS004 - Contrat JVS-MAIRISTEM relatif à l'utilisation du tiers de télétransmission
Décision 2023DDGS005 - Contrats JVS-MAIRISTEM relatifs au renouvellement d'un certificat électronique et la création d'un second certificat
Décision 2023DDGS006 - AMO pour l'accompagnement dans la mise en place administrative de projets publics aménagements complexe sportif Paul Sauvan
Décision 2023DDGS007 - Convention ville de Caromb - Inspection d'Académie - Direction académique des services de l'éducation nationale de vaucluse relative à la participation d'intervenants à l'enseignement de la natation
Décision 2023DDGS008 - Convention ville de Caromb - M. et Mme E. relative à l'occupation temporaire du domaine public
Décision 2023DDGS009 - Contrat la poste - Commune de Caromb - Prestation mailing nouveaux voisins
Décision 2023DDGS010 - Contrat SPACL - Commune de Caromb - Ramassage des cadavres d'animaux sur la voie publique
Décision 2023DDGS011 - Réhabilitation de la poste-mairie - Controle technique de construction
Décision 2023DDGS012 - Budget principal de la ville - Contractualisation d'une ligne de trésorerie interactive
Décision 2023DPM013 - Relative à des prestations de sécurité - Groupe de Sécuriforce - Année 2023
Décision 2023DPM014 - Relative à des prestations de sécurité - Sarl Suriveil - Année 2023
Décision 2023DDST015 - Contrat - cadre de vente - Itron - Temetra - Télérelève des compteurs d'eau - 2023 à 2026
Décision 2023DDGS016 - Aménagements complexe sportif Paul Sauvan - Établissement de relevés topographiques et plans - Sarl C2A
Décision 2023DDGS017 - Affaire B. - Commune de Caromb - Désignation d'un avocat
Décision 2023DDGS018 - Convention commune de Caromb - Association Tennis Club relative à la mise à disposition du minibus municipal
Décision 2023DDGS019 - Convention commune de Caromb - CoVe relative à la mise à disposition du minibus municipal pour le transport occasionnel des enfants de la crèche
Décision 2023DDST020 - Contrat de prestation - SAS Maurin - Hydrocurage et inspection visuelle des réseaux d'eaux usées
Décision 2023DURBA021 - Convention ville de Caromb - SAS Aménagements Marcellin relative à la prise en charge de l'extension du réseau public d'éléctricité
Décision 2023DDGS022 - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement d'un terrain de basket 3x3 et d'un skate park - Choix du Cabinet
Décision 2023DDGS023 - Études géotechniques doublement du réservoir haut service - Attribution de la mission
Décision 2023DDGS024 - Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux au bénéfice de l'association Sporting Club Carombais
Décision 2023DDGS025 - Contrat d'abonnement ville de Caromb - PanneauPocket relatif à la publication d'informations
Décision 2023DDGS026 - Affaire B. - Commune de Caromb - désignation d'un avocat
Décision 2023DDGS027 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement dans la réalisation du mur de soutenement dans le cadre de l'affaire B.
Décision 2023DDGS028 - Affaire B. - Commune de Caromb - désignation d'un expert
Décision 2023DDGS029 - Clôture de la régie prolongée de recettes accueils de loisirs enfance jeunesse
Décision 2023DDGS030 - Modification de la régie prolongée de recettes cantines scolaires
Décision 2023DDGS031 - Protection fonctionnelle d'un agent - désignation d'un avocat
Décision 2023DDGS032 - Étude géotechnique G2 PRO doublement du réservoir haut service - Désignation du prestataire
Décision 2023DDGS033 - Contrat de cession de spectacle - Le voyage fantastique du Père Noël - mardi 5 décembre 2023
Décision 2023DDGS034 - Aménagement d'un terrain de basket 3x3 et d'un skate park - Mission amiante avant travaux
Décision 2023DDGS035 - Aménagement d'un terrain de basket 3x3 et d'un skate park - Mission étude de sols
Décision 2023DDGS036 - Aménagement d'un terrain de basket 3x3 et d'un skate park au complexe sportif Paul Sauvan
Décision 2023DDGS037 - Réhabilitation de la Poste-Mairie - Etude de sol - Désignation du prestataire
Décision 2023DDGS038 - Convention commune de Caromb - Association SCC relative à la mise à disposition du minibus municipal
Décision 2023DDGS039 - Contrat de location d'un terminal de paiement éléctronique mobile 3G destiné au portail famille
Décision 2023DDGS040 - Commune de Caromb - Cabinet Tramoy - Rédaction d'un DCE - Accord cadre relatif au programme de travaux eau