Délibérations des Conseils Municipaux

Délibération 1 - Budget Principal de la Commune - Décision Modificative n°1

Délibération 2 - Acceptation d'un don en capital

Délibération 4 - Convention de Gestion de Service relative à la gestion des eaux pluviales urbaines conclue entre la Commune de Caromb et la CoVe - Années 2024-2027

Délibération 5 - Aménagement de la voirie du nouveau Quartier de Crochan - Modalités de Financement - Modification de la délibération n°10 du 4 octobre 2023

Délibération 6 - Séjour Été 2024 - Club Jeunes - Fontaine de Vaucluse - Modalités de Financement

Délibération 7 - Séjour Été 2024 - Club Jeunes - Bivouac - Complexe Sportif Caromb - Modalités de Financement

Délibération 8 - Séjour Été 2024 - Club Jeunes - Villes sur Auzon - Modalités de Financement

Délibération 9 - Présentation du Rapport Annuel d'Activité du Concesssionnaire dans le cadre de la concession du service public de gestion et d'exploitation de la fourrière automobile (Exercice 2023)

Délibération 10 - Fête de la Figue - Concours de Confiture

Délibération 11 - Tarifs des Services Municipaux - Modification

Délibération 1 - État récapitulatif des Indemnités des élu(e)s du Conseil Municipal de la Ville de Caromb

Délibération 2 - Budget Annexe de l'Eau au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2023 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC de Monteux

Délibération 3 - Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Compte Administratif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe

Délibération 4 - Budget Annexe de l'Eau - Bugdet Primitif 2024 au Nom et pour le Compte de la CoVe

• Annexe BP Eau

Délibération 5 - Budget Annexe de l'Assaissinement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2023 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC de Monteux

Délibération 6 - Budget Annexe de l'Assaissinement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte Adminitratif 2023

Délibération 7 - Budget Annexe de l'Assaissinement Collectif et non Collectif - Budget Primitif 2024 au Nom et pour le Compte de la CoVe

• Annexe BP Assainissement

Délibération 8 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte de Gestion 2023 de l'Inspecteur des Fnances Publiques du SGC de Monteux

Délibération 9 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte Administratif 2023

Délibération 10 - Bilan des Cessions et Acquisitions opérées en 2023

Délibération 11 - Budget Principal de la Ville - Affectation des Résultats de l'Exercice 2023

Délibération 12 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2024 - Vote des Taux

Délibération 13 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2024

• Annexe BP commune

Délibération 14 - Attribution de Subventions aux Associations - Année 2024

Délibération 15 - Adhésion à l'agence technique départementale Vaucluse-Ingénierie

Délibération 16 - Contrat Vaucluse-Ambition 2023-2025

Délibération 17 - Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Poste en accueil mixte mairie-Poste - Avenant n°1

Délibération 18 - Réaménagement de la mairie de Caromb pour l'accueil des bureaux de la Brigade Mobile de Gendarmerie - Modalités de Financement

Délibération 19 - Réhabilitation, Extension de l'école élémentaire de Caromb et construction d'un centre de loisirs attenant - Phase 1 : Création d'un centre de loisirs, rénovation des deux salles dédiées au centre de loisirs dans l'enceinte de l'école et destruction d'un algeco - Modalités de Financement

Délibération 20 - Extension de la vidéoprotection - Modalités de Financement

Délibération 21 - Cession de la parcelle F N°1552 - Le Village

Délibération 22 - Convention de servitude Enedis

Délibération 23 - Illuminations de fin d'année - Contrat Commune de Caromb/ Blachère Illuminations

Délibération 24 - Fête de la Figue - Dimanche 7 Juillet 2024

Délibération 25 - Bail de droit de pêche - Lac du Paty

Délibération 26 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Caromb à l'Association des Maires de France (AMF) et à l'Association des Maires de Vaucluse (AMV84) - Année 2024

Délibération 27 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Maires Ruraux de Vaucluse (AMR84) - Année 2024

Délibération 28 - Renouvellement de l'adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Communes Forestières de Vaucluse - Année 2024

Délibération 1 - Rapport Social Unique 2022 - Présentation

Délibération 2 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération 3 - Dispositif de Gestion des Temps de Travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°4 à la délibération n°1 du 10 juin 2021

Délibération 4 - Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers - Année 2024

Délibération 5 - Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité - Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique

Délibération 6 - Budget annexe de l’eau 2024 au nom et pour le compte de la Cove - Autorisation d’Engagement, Liquidation et Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif

Délibération 7 - Budget annexe de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif 2024 au nom et pour le compte de la Cove - Autorisation d’Engagement, Liquidation et Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif

Délibération 8 - Admission en non-valeur - Budget de la Ville 2024

Délibération 9 - Solde Fonds de Concours Voirie versé par la Cove - Convention 2021-2022 - Versement et Affectation

Délibération 10 - Tarifs des Services Municipaux - Modification

Délibération 11 - Délimitation des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAPER)

Délibération 12 - Dénomination de voie - Impasse des Chasselas

Délibération 13 - Fête de la Figue - Dimanche 7 Juillet 2024

Délibération 14 - Programmation Culturelle Municipale 2024 - Fixation des Tarifs

Délibération 15 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb au Groupement des Oléiculteurs de Vaucluse - Année 2024

Délibération 16 - Convention Commune de Caromb / Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA (ASEPT PACA) relative à la mise en place d’ateliers de prévention de la perte d’autonomie sur la commune de Caromb

Délibération 17 - Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale - Modification de la délibération n°2023-CM-28/06-16

Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°3 à la délibération n°1 du 10 juin 2021

Délibération 2 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel

Délibération 3 - Budget principal de la commune - Décision modificative n°2

Délibération 4 - Programmation culturelle municipale 2024 - Fixation des tarifs

Délibération 5 - Rénovation de l'éclairage public de la commune - Commune de CAromb / Syndicat d'Énergie Vauclusien - Convention de financement

Délibération 6 - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDID) - Avis de la commune de Caromb

Délibération 7 - Dotation "Biodiversité et Aménités Rurales" - Participation des communes bénéficiaires d'actions portées par le Parc

Délibération 8 - Régie de l'assainissement collectif - Modification des tarifs

Délibération 9 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable, d'assainissement collectif et non collectif établis par la commune de Caromb au nom et pour le compte de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) - Exercice 2022

Délibération 10 - Signature du Contrat de Canal n°2 de Carpentras - Période 2022/2027 / Voir les documents définitifs du contrat de canal n°2 ICI

Délibération 11 - Constitution de servitude - Domaine Pieblanc/Commune de Caromb

Délibération 12 - Dénomination de voie - Promenade Maryan Wisniewski

Délibération 13 - Convention SDIS/Ville de Caromb - Disponibilité des Sapeurs-Pompiers volontaires

Délibération 14 - Travaux de démolition/reconstruction du mur de soutènement du parking de la Payanne - Marché de maîtrise d'œuvre

Délibération 15 - Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Présentation

Délibération 16 - Site dérogatoire du Paty - Bilan de la saison 2023

Délibération 17 - Convention de mise à disposition partielle du service voirie de la CoVe auprès de la Commune de Caromb - Année 2023/2024

Délibération 1 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération 2 - Modification de l’Organigramme de la Collectivité

Délibération 3 - Création de deux emplois non permanents et modification d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité - Article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique

Délibération 4 - Attribution de cartes-cadeaux aux agents municipaux

Délibération 5 - Admission en non-valeur - Budget de la Ville 2023

Délibération 6 - Demande de garantie d’emprunt - Résidence « Domaine de Crochan » - Opération d’acquisition en VEFA de 12 logements collectifs par Grand Delta Habitat

Délibération 7 - Tarifs du Service Public d’Adduction en Eau Potable

Délibération 8 - Tarifs du Service Public d’Assainissement Collectif et non collectif

Délibération 9 - Tarifs des Services municipaux - Modification

Délibération 10 - Aménagement de la Voirie du nouveau Quartier de Crochan - Modalités de Financement - Modification de la délibération n°07 du 15 mars 2023

Délibération 11 - Division en Volume - Rue de la Placette

Délibération 12 - Constitution de servitude au profit de Ribaud - Consorts Pécourt / Commune de Caromb

Délibération 13 - Modification des Statuts du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux

Délibération 14 - Convention de Réservation de Logements Locatifs Sociaux - Grand Delta Habitat

Délibération 15 - Convention d’Objectifs et de Financement – Commune de Caromb/ CAF de Vaucluse - Avenants Bonus Territoire CTG

Délibération 16 - Restaurant Scolaire - Adoption du Règlement et de la Charte du Savoir-Vivre et du Respect Mutuel

Délibération 17 -  Dispositif d’aide en faveur du Maroc - Attribution d’une subvention à la Fondation de France - Solidarité Maroc

Délibération 18 - Attribution de Subvention à l’Avenir Bouliste Carombais - Année 2023

Délibération 19 - Marché de Maîtrise d’œuvre pour le Confortement du Barrage du Paty - Attribution du Marché

Délibération 20 - Programmation Culturelle Municipale

Délibération 1 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel - Télécharger, pdf, 294ko

Délibération 2 - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse - Télécharger, pdf, 93ko

Délibération 3 - Adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place per le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux des élus - Télécharger, pdf, 474ko

Délibération 4 - Budget Annexe de l’Eau au nom et pour le compte de la Cove - Décision Modificative n°1 - Télécharger, pdf, 168ko

Délibération 5 - Budget Principal de la commune – Décision Modificative n°1 - Télécharger, pdf, 103ko

Délibération 6 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 – Annulation et Remplacement de la Délibération n°2023-CM 15/03-06 du 15 mars 2023 - Télécharger, pdf, 112ko

Délibération 7 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 - Télécharger, pdf, 101ko

Délibération 8 - Acceptation d’un don en capital - Télécharger, pdf, 170ko

Délibération 9 - Commune de Caromb/CAUE de Vaucluse – Convention de Mission d’Accompagnement – Aide à la programmation de l’ancien couvent des ursulines en espace culturel - Télécharger, pdf, 191ko

Délibération 10 - Fonds de concours versé par la Cove – Année 2023 – Versement et Affectation - Télécharger, pdf, 549ko

Délibération 11 - Convention Cove/Commune de Caromb relative au traitement des dérogations scolaires - Télécharger, pdf, 190ko

Délibération 12 - Commune de Caromb/ La Cove - Adhésion à la Convention Constitutive d’un groupement permanent de commandes – Fournitures, services et travaux relatifs aux techniques de l’information et de la communication - Télécharger, pdf, 187ko

Délibération 13 - Adoption du Règlement du service des eaux valant contrat d’engagement entre la commune de Caromb et l’abonné - Télécharger, pdf, 196ko

Délibération 14 - Adoption du Règlement du service de l’assainissement collectif valant contrat d’engagement entre la commune de Caromb et l’abonné - Télécharger, pdf, 174ko

Délibération 15 - Adoption du Règlement du SPANC - Service Public d’Assainissement non Collectif - Télécharger, pdf, 142ko

Délibération 16 - Installation d’une forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale – Adoption de la charte d’engagement - Télécharger, pdf, 192ko

Délibération 17 - Convention de servitudes et de mise à disposition – ENEDIS/Commune de Caromb - Télécharger, pdf, 201ko

Délibération 18 - Réduction de l’emprise de l’Emplacement Réservé ER n°18 - Télécharger, pdf, 180ko

Délibération 19 - Division en volume – Portail du Rieu - Télécharger, pdf, 142ko

Délibération 20 - GRDF – Activité Concessionnaire – Présentation du Rapport d’Activité 2022 - Télécharger, pdf, 184ko

Délibération 1 - État récapitulatif des indemnités des élu(e)s du Conseil Municipal de la Ville de Caromb - Télécharger, pdf, 201ko

Délibération 2 - Budget Annexe de l'eau au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 147ko

Délibération 3 - Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Compte Administratif 2022 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 239ko

Délibération 4 - Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 407ko

Délibération 5 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publique du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 216ko

Délibération 6 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif au Nom et pour le Compte de la CoVe - Adoption du Compte Administratif 2022 - Télécharger, pdf, 474ko

Délibération 7 - Budget Annexe de l'Assainissement Collectif et non Collectif - Budget Primitif 2023 au Nom et pour le Compte de la CoVe - Télécharger, pdf, 107ko

Délibération 8 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte de Gestion 2022 de l'Inspecteur des Finances Publiques du SGC Monteux - Télécharger, pdf, 1.51mo

Délibération 9 - Budget Principal de la Ville - Adoption du Compte Administratif 2022 - Télécharger, pdf, 111ko

Délibération 10 - Bilan des Cessions et Acquisitions opérées en 2022 - Télécharger, pdf, 619ko

Délibération 11 - Budget Principal de la Ville - Affectation des Résultats de l'Exercice 2022 - Télécharger, pdf, 212ko

Délibération 12 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2023 - Vote des Taux - Télécharger, pdf, 243ko

Délibération 13 - Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2023 - Télécharger, pdf, 153ko

Délibération 14 - Attribution des Subventions aux Associations - Année 2023 - Télécharger, pdf, 410ko

Délibération 15 - Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune - Télécharger, pdf, 644ko

Délibération 16 - Rénovation du Chemin de Leuze - Participation Financière de certains usagers - Télécharger, pdf, 868ko

Délibération 17 - Présentation du rapport annuel d'activité du concessionnaire dans le cadre de la concession du Service Public de gestion et d'exploitation de la fourrière automobile - Exercice 2022 - Télécharger, pdf, 420ko

Délibération 18 - Projet de création d'équipement sportif publics de proximité - Parc Paul Sauvan - Modalités de financement - Modification de la délibération n°12 du 10 février 2022 - Télécharger, pdf, 227ko

Délibération 19 - Sécurisation du stationnement vélo pour l'accès aux établissements recevant du public - Bâtiment de la mairie de Caromb - Demande d'aide - Télécharger, pdf, 109ko

Délibération 20 - Convention Commune de Caromb / Tennis Club de Caromb relative à la mise à disposition d'équipements sportifs - Télécharger, pdf, 97ko

Délibération 21 - Convention Commune de Caromb / Sporting Club Carombais relative à la mise à disposition d'équipements sportifs - Télécharger, pdf, 92ko

Délibération 22 - Convention Commune de Caromb / Association Récré'Ac relative à la mise à disposition d'équipements sportifs publics de proximité - Télécharger, pdf, 527ko

Délibération 23 - Révision des tarifs municipaux - Télécharger, pdf, 589ko

Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb – Modificatif n°2 à la délibération n°1 du 10 Juin 2021 - Télécharger, pdf, 1.55mo

Délibération 2 - Délibération fixant le régime des astreintes au sein de la commune de Caromb – Annulation de la délibération n°4 du 11 juillet 2022 - Télécharger, pdf, 105ko

Délibération 3 - Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers – Année 2023 - Télécharger, pdf, 102ko

Délibération 4 - Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique - Télécharger, pdf, 116ko

Délibération 5 - Rapport Social Unique 2021 - Présentation - Télécharger, pdf, 118ko

Délibération 6 - Admission en non-valeur – Budget de la Ville 2023 - Télécharger, pdf, 124ko

Délibération 7 - Aménagement de la voirie du nouveau Quartier de Crochan – Modalités de Financement - Télécharger, pdf, 160ko

Délibération 8 - Ecole Elémentaire – Création d’un bloc sanitaires accessible, rénovation thermique d’une classe et sécurisation de l’établissement – Modalités de Financement - Télécharger, pdf, 521ko

Délibération 9 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Poste en accueil mixte Mairie-Poste – Attribution du marché - Télécharger, pdf, 4.02mo

Délibération 10 - Archivage numérique – Avenant à la convention de service commun de l’innovation numérique du territoire avec la Cove - Télécharger, pdf, 365ko

Délibération 11 - Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles CCFF sur des communes limitrophes avec la mise à disposition des bénévoles et du matériel des Comités Communaux Feux de Forêt de ces communes dans le cadre de leurs missions - Télécharger, pdf, 119ko

Délibération 12 - Service de restauration scolaire – Adhésion aux services d’affiliation globalisée de l’offre Agap’professionnel - Télécharger, pdf, 187ko

Délibération 13 - Programmation culturelle municipale – Fixation des tarifs - Télécharger, pdf, 100ko

Délibération 14 - Dispositif d’aide en faveur de la Turquie et la Syrie – Attribution d’une subvention à la Fondation de France – Solidarité Turquie-Syrie - Télécharger, pdf, 379ko

Délibération 15 - Dénomination de voie – Lotissement Le Clos des Vignes – Chemin du Ploutas - Télécharger, pdf, 112ko

Délibération 16 - Renouvellement de l’adhésion de la ville de Caromb à l’Association des Maires Ruraux de Vaucluse (AMR84) – Année 2023 - Télécharger, pdf, 1.42mo

Délibération 17 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb au groupement des oléiculteurs de Vaucluse – Année 2023 - Télécharger, pdf, 219ko

Délibération 18 - Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caromb à l’Association des Communes Forestières de Vaucluse – Année 2023 - Télécharger, pdf, 269ko

Délibération 1 - Budget annexe de l'eau 2023 au nom et pour le compte de la CoVe - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif Télécharger, pdf, 170ko

Délibération 2 - Budget annexe de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif 2023 au nom et pour. le compte de la CoVe - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif  Télécharger, pdf, 336ko

Délibération 7 - Orgue - Église Saint-Maurice - Travaux de restauration - Demandes de subventions  Télécharger, pdf, 117ko

Délibération 8 - Rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif établis par la ville de Caromb au nom et pour le compte de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) - Exercice 2021  Télécharger, pdf, 244ko

Délibération 9 - EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux - Rapport d'activité - Année 2021  Télécharger, pdf, 113ko

Délibération 10 - Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin - La CoVe - Rapport d'activité 2021  Télécharger, pdf, 1.13mo

Délibération 11 - Désignation du correspondant incendie et secours de la commune de Caromb  Télécharger, pdf, 1.28mo

Délibération 12 - Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2020-2022 -Avenant n°1  Télécharger, pdf, 2.24mo

Délibération 1 - Dispositif de gestion des temps de travail des agents de la ville de Caromb - Modificatif n°1 à la délibération n°1 du 10 juin 2021 Télécharger, pdf, 883ko

Délibération 2 - Gestion en régie d'un service public - création de l'agence postale communale Télécharger, pdf, 304ko

Délibération 3 - Création d'un emploi permanent suite à un accroissement temporaire d'activité Télécharger, pdf, 251ko

Délibération 4 - Attribution de cartes-cadeaux aux agents municipaux Télécharger, pdf, 176ko

Délibération 5 - Campagne de recensement de la population 2023 - recrutement et rémunération des agents recenseurs - nomination du coordonnateur communal et de ses suppléants Télécharger, pdf, 110ko

Délibération 6 - Remboursement de frais aux élus Télécharger, pdf, 117ko

Délibération 7 - Désignation de l'autorité d'homologation de sécurité des systèmes d'information pour la ville de Caromb et création de la commission d'homologation de sécurité des systèmes Télécharger, pdf, 304ko

Délibération 8 - Fonds de concours voirie par la Cove -Année 2022 - versement et affectation Télécharger, pdf, 1.89mo

Délibération 9 - Attribution à l'association les Arts Ô Soleil - Année 2022 Télécharger, pdf, 160ko

Délibération 10 - Cession de la parcelle A n°1905 Pied Mont du Bouquier Télécharger, pdf, 193ko

Délibération 11 - Cession de la parcelle F n°1540 rue du Couvent Télécharger, pdf, 500ko

Délibération 12 - Club jeunes de Caromb - Convention triennale communa de Caromb - Direction des services départementaux de l'éducation de Vaucluse - 2022-2025 Télécharger, pdf, 142ko

Délibération 13 - Convention territoriale globale (CTG) Commune de Caromb -CAF de Vaucluse - MSA - COVE - 2020-2024 Télécharger, pdf, 1.00mo

Délibération 14 - Convention commune de Caromb - COVE relative à la prise en charge financière des maitre-nageurs sauveteurs de la commune de Caromb 2022-2025 Télécharger, pdf, 385ko

Délibération 15 - Adhésion de la commune de Caromb à l'Association des communes forestières de Vaucluse - Année 2022 Télécharger, pdf, 0.94mo

Délibération 16 - Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Vaucluse (CAUE) - Rapport d'activité - Année 2021 Télécharger, pdf, 1.01mo

Délibération 1 - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et l'Engagement Professionnel (RIFSEEP), pdf, 720ko

Délibération 2 - Modification du régime indemnitaire de la filière Police Municipale, pdf, 273ko

Délibération 3 - Instauration de la prime de responsabilité à certains emplois Administratifs de Direction, pdf, 92ko

Délibération 4 - Délibération fixant le régime des astreintes et des permanences au sein de la Commune de Caromb, pdf, 95ko

Délibération 5 - Instauration de l'indemnité versée aux personnels de l'Éducation Nationale pour les études surveillées à l'école élémentaire de Caromb, pdf, 136ko

Délibération 6 - Instauration de l'indemnité pour l'utilisation d'une langue étrangère (2ème groupe), pdf, 106ko

Délibération 7 - Instauration de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (I.F.C.E), pdf, 179ko

Délibération 8 - Modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacement, pdf, 798ko

Délibération 9 - Délibération portant création de deux emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité - Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique, pdf, 310ko

Délibération 10 - Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales - Choix de la Commune de Caromb, pdf, 134ko

Délibération 11 - Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage Commune de Caromb / CAUE de Vaucluse - Suivi et mise en oeuvre du plan de gestion de l'ENS des Collines du Lac du Paty - Année 2022, pdf, 135ko

Délibération 12 - Cession de l'immeuble situé 222, Cours de la République - Parcelle F267 - Modification de la délibération n° CM20-05/13, pdf, 153ko

Délibération 13 - Projet de création d'équipement sportifs publics de proximité parc Paul Sauvan - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/12, pdf, 103ko

Délibération 14 - Projet de création du Chemin du Grand Tour des Collines du Paty et ses aménagements - Modalités de financement - Modification de la délibération n° CM10-02/13, pdf, 92ko

Délibération 15 - Convention Commune de Caromb / Université Populaire Ventoux (UPV) relative à la mise à disposition de terrains pour la conduite d'oliveraies sur le domaine Communal - 2022/2027, pdf, 318ko

Délibération 16 - Médiathèque Irénée Agard - Autorisation et modalités du désherbage, pdf, 145ko

Délibération 17 - Programmation culturelle Municipale - Fixation des tarifs, pdf, 279ko

Délibération 18 - Tarifs des services Municipaux - Modification, pdf, 901ko

Délibération 19 - Adhésion de la Ville de Caromb à la Fondation du Patrimoine - Année 2022, pdf, 1.18mo

Délibération 20 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDG84) - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 774ko

Délibération 21 - Office de Tourisme Intercommunal SPL Ventoux-Provence - Rapport d'activité - Année 2021, pdf, 1.44mo

Délibération 22 - GRDF - Activité concessionnaire présentation du rapport d'activité 2021, pdf, 320ko